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Le présent site web, accessible à l'adresse www.roseline-pupier.fr a été édité par Mme Roseline PUPIER, sous le numéro Siret n°521 532 820 00052.

 

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Le logo a été déposé auprès de L'INPI, dépôt portant le numéro national 22 4 880 063 et la date de dépôt 27/06/2022 

 

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Roseline Pupier ne sera en aucun cas tenu pour responsable, quel que soit le fondement de l'action en responsabilité invoqué, des dommages indirects, accessoires ou incidents (ni de tout dommage qui résulte d'un arret d'utilisation, d'une perte de données ou d'une perte de bénéfices) résultant de, ou liés à l'utilisation ou au fonctionnement des informations disponibles sur ce site.

 

Cependant, le téléchargement et l'impression de contenus de ce site sont autorisés à des fins strictement personnelles, à condition que les éléments d'identification de la société Roseline Pupier ne soient pas supprimés et que toute l'information concernant les droits d'auteur et autres droits d'exclusivité soit respectée.

 

 

Mentions relatives à la Loi Informatique et Libertés

 

 

En application des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à« l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés », le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) dont le numéro de récépissé de la déclaration CNIL est 1481345 v 0.

 

Sont considérées comme nominatives au terme de l'article 4 de la présente loi, toutes « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent, que le traitement soit effectué par une personne physique ou par une personne morale ».

 

Cette loi dite « informatique et libertés » est un moyen de reglementer l'usage des données nominatives afin d'en limiter les effets liberticides dans le milieu informatique.

 

En vertu des obligations légales, aucune information personnelle n'est collectée ni cédée à des tiers à votre insu.

 

De plus, aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues par l'utilisateur ou étrangères à celui-ci.

 

L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires présents sur le site pourront être transmises et exploitées par la société Roseline Pupier et qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification (article 34 et article 36 de la Loi).

 

Les titulaires des droits d'accès et de rectification pourront exercer leurs prérogatives sur ces données en écrivant par e-mail à Roseline Pupier via le formulaire de contact.

 

Toute violation de ces dispositions légales entrainera les sanctions pénales prévues par cette loi qui dispose dans son Article 41 que : « Les infractions aux dispositions de la présente loi sont prévues et réprimées par les articles 226-16 Ã 226-24 du Code Pénal ».

 

 

Hébergement et informations complémentaires

 

En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance de l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site roseline-pupier.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

• Propriétaire et/ou éditeur du site : Mme Roseline  GAY PUPIER

• N° Siret : 521 532 820 00052

• Code APE : 

• Certificat de Capacite relatif à l'exercice liées aux animaux de compagnie d'espèce domestique : 26224

• Siege Social : Roseline Pupier - 8 Place Emmanuel Delbousquet 47170 Sos

• Marque déposé : n°22 4 880 063

• Dénomination commerciale : Roseline Pupier

• Téléphone : 06 24 72 58 78

• Responsable publication : Roseline Pupier

• Mail du responsable publication : contact @ roseline-pupier.fr

• Concepteur multimédia : Roseline Pupier

• Mail du concepteur multimédia : contact @ roseline-pupier.fr

• Système de gestion des contrats et galerie : fotostudio.io

• Hébergement du site internet : OVH

• Plateforme du site internet : Wix

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